Environnement de Travail
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Environnement de Travail

Règlement Intérieur

Le lycée Notre Dame est un établissement scolaire privé catholique sous contrat d’association avec l’État. Il comprend un lycée d’Enseignement Général et un lycée Professionnel installés sur deux sites.

L’ensemble constitue une communauté scolaire de plus de 1 200 jeunes et 150 adultes. Comme tout groupe important, il a besoin de s’organiser et d’établir des règles pour fonctionner au quotidien dans les conditions satisfaisantes.

Les relations entre les membres de cette communauté sont fondées sur la confiance, le respect mutuel, la responsabilité, la participation et l’engagement de tous. Toute inscription au Lycée Notre Dame vaut adhésion au présent règlement et constitue un contrat de vie scolaire.

Documents à lire - Annexes au Règlement Intérieur

Pour éviter d’alourdir le texte, le règlement intérieur renvoie à plusieurs reprises à des documents annexes présentés sous forme de fiches d’organisation. Celles-ci concernent les domaines suivants :

Charte pour l'utilisation de l'informatique et des outils connectés avec assurance

Organisation du temps scolaire

Horaires de cours

Le lycée est ouvert de 7h45 à 18h, (17h30 le vendredi).

Horaire de cours Lycée Général Lycée Professionnel
Matin 8h15 8h30
Midi 12h15** 12h20*
Après-midi 13h30 13h40
Soir 17h25 17h30

*Le lycée professionnel est fermé de 12h30 à 13h15.
**Cours au lycée d’Enseignement Général possibles entre 12h15 et 13h30

Le Lycée peut modifier ces horaires pour diverses raisons : devoirs surveillés, activités pédagogiques, sorties scolaires, etc. Les familles en sont informées par une circulaire ou par l’intermédiaire du carnet de liaison.

Au Lycée professionnel, la spécificité des études peut amener les élèves à participer à des actions en dehors des jours et heures de cours ; ces actions faisant partie intégrante de leur scolarité.

Assiduité et Ponctualité

Être présent, être à l’heure sont des critères de réussite et des marques de respect à l’égard des autres élèves et de l’organisation générale de l’établissement

Absences

La présence aux cours est obligatoire jusqu’à la date officielle des vacances ou une date anticipée fixée par la Direction. Cette obligation consiste, “pour les élèves à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement ; elle s’impose pour tous les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers” (Loi de juillet 1989 - Art. 10) toute absence doit faire l’objet d’un justificatif écrit et signé par les parents, y compris pour les élèves majeurs, sauf dérogation exceptionnelle accordée par l’établissement. Les motifs invoqués doivent être exacts et précis ; la Direction se réserve le droit d’en vérifier la validité

Absences prévues :

Un justificatif écrit des parents doit être remis au moins 48h avant au Conseiller Principale d'Éducation ou aux surveillants. Les rendez-vous personnels de l’élève doivent être pris en dehors des heures de cours, en particulier, les heures de conduite.

Absences imprévisibles :

elles doivent être signalées par téléphone avant 9h au 02 40 32 87 87. Un justificatif écrit et signé des parents doit être remis par l’élève à son retour au Lycée, avant de réintégrer son cours. En cas d’absence pour maladie supérieure à 3 jours, un certificat médical est souhaitable.

Retards :

Les élèves sont présents dans le lycée dès la première sonnerie ; le cours commence à la deuxième sonnerie. Tout élève en retard doit impérativement présenter son carnet de correspondance au Conseiller Principal d’Éducation ou aux surveillants, à défaut à l’Accueil ; il lui est remis un billet de retard qui lui permet de rejoindre sa classe. Les retards peuvent faire l’objet d’une récupération en dehors des heures de cours. L’établissement appréciera le bien-fondé de certains retards (problèmes de transport...). Dans ce cas, un justificatif écrit et signé des parents devra être fourni.

Suite à 2 retards injustifiés, l’élève s’expose à des sanctions (retenues, exclusions de cours, avertissements). En tout état de cause, assiduité et exactitude sont prises en compte dans l’évaluation scolaire (passage en classe supérieure, avis d’examen, redoublement ou orientation).

Régime des sorties et entrées au lycée Notre Dame

Les élèves inscrits au lycée sont sous la responsabilité de l’établissement durant les heures de cours.

Une fois entré dans l’établissement, l’élève ne peut en sortir qu’après la dernière heure de cours de la matinée s’il est externe, ou la dernière heure de cours de l’après-midi s’il est demi-pensionnaire.

Toute sortie pendant les récréations ou les intercours est strictement interdite. En cas d’absence d’un professeur, l’établissement peut décider de libérer les élèves sous réserve de l’autorisation écrite et signée par les parents en début d’année sur le carnet de liaison.

Travail, Activités Pédagogiques et Éducatives

Obligation de travail

Un travail sérieux et continu tout au long de l’année est demandé. L’élève doit toujours être en possession de son matériel, être attentif en cours, fournir un travail personnel et rendre les travaux demandés par ses professeurs dans les délais.

Évaluation du travail

L’évaluation des connaissances est continue. Les notes et appréciations trimestrielles sont communiquées aux parents pas le biais d’un bulletin qu’ils reçoivent par courrier et consultables en ligne sur école-directe.

Activités Pédagogiques

Pour compléter l’enseignement, un certain nombre d’activités pédagogiques peut être organisé, telles que sorties, conférences, visites... Ces activités sont obligatoires et les parents sont informés du déroulement

Activités Pastorales

Les activités pastorales font partie intégrante de la vie de l’établissement. La participation aux activités pastorales peut être volontaire ou obligatoire selon les thèmes abordés ou la nature des propositions.

Règles de citoyenneté

Il ne peut y avoir d’harmonie et d’épanouissement sans respect. Au-delà des règles propres au Lycée, l’élève est soumis au respect des lois en vigueur

Respect des personnes

Les élèves adoptent un comportement respectueux avec leurs camarades, les professeurs et le personnel de l’établissement. Dans tous les locaux de l’établissement, les élèves s’interdisent tout geste d’agressivité et de violence. De même, les démonstrations excessives d’affection sont déplacées pendant le temps de présence des élèves au Lycée.

Les convictions personnelles des élèves et leurs goûts en matière de mode vestimentaire sont respectables. Cependant, au sein du Lycée, l’élève fait le choix d’une tenue correcte, propre, décente, adaptée au travail scolaire (vêtements, coiffure, accessoires).

Le respect des personnes inclut le respect des biens d’autrui. par conséquent, tout objet trouvé doit être remis à l’accueil, afin qu’il puisse être rendu à son propriétaire. Il est fortement déconseillé aux élèves d’avoir en leur possession des objets de valeur (le Lycée décline toute responsabilité en cas de vol). Le racket et le vol sont des actes de violence graves

Respect des équipements et de l'environnement

Les axes de circulation (escaliers, couloirs...) ainsi que les différentes sorties ne doivent pas être encombrés.

Il est demandé de laisser les locaux propres et de ne pas les détériorer. Les papiers et canettes sont à mettre dans les poubelles. Les consommations sont à prendre à proximité de la cafétéria et donc interdites dans les couloirs et les locaux scolaires.

L’usage du tabac est interdit dans le Lycée conformément au décret 92478 du 29 mai 1992-articles 1 et 14

Activités Pédagogiques

Pour compléter l’enseignement, un certain nombre d’activités pédagogiques peut être organisé, telles que sorties, conférences, visites... Ces activités sont obligatoires et les parents sont informés du déroulement

La possession et la consommation de produits illicites (drogues, cannabis, etc) et d’alcool sont strictement interdites à l’intérieur et aux abords de l’établissement.

L’utilisation des téléphones portables est autorisée uniquement sur la cour. Pendant les cours, ces appareils doivent être éteints et rangés dans les sacs. Les élèves pourront les consulter hors des salles de cours.

L’élève s’engage à prendre connaissance de la charte informatique et la fiche d'assurance, ainsi que des consignes d’utilisation des différents laboratoires (voir annexe n°2)

Fonctionnement et Services

Pour le stationnement des deux-roues au Lycée Professionnel, un emplacement est à disposition des élèves sur la cour. Au Lycée d’Enseignement Général , un garage et des zones de fixation d’antivol sont prévus pour les deux-roues (attention : le Lycée décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration).

Des casiers sont mis à la disposition des élèves. Les modalités de location sont expliquées en début de chaque année.

En dehors des heures de cours, le C.D.I., la cafétéria, une salle de permanence peuvent être mis à la disposision des élèves

Fonctionnement et Communication

L’affichage : Toutes les informations relatives à la vie scolaire sont affichées sur un tableau et des écrans prévus à cette effet. Il est du devoir de l’élève de prendre connaissance des informations affichées. Les délégués sont élus par les élèves de la classe en début d’année. Leur mission est d’être le lien entre les élèves, les professeurs et la direction. Des réunions de délégués auront lieu dans le courant de l’année scolaire.

Le carnet de liaison est un support d’information et de communication entre le lycée, l’élève et la famille. L’élève doit l’avoir en permanence dans ses affaires afin de pouvoir le présenter à tout moment.

Disciplines et Sanctions

Chaque élève est appelé à se responsabiliser par rapport aux règles et consignes édictées ci-dessus

Sanctions

En cas de non-respect des obligations, de nombreuses situations peuvent se régler par des mises en garde orales, des contacts avec les parents ou des mentions écrites sur le carnet de liaison, celles-ci n’ayant pas de valeur de sanction.

Par contre, en cas de manquements plus graves, ou répétés, des sanctions sont appliquées. Les sanctions encourues sont les suivantes :

Conseil de Discipline

Convocation

La convocation du conseil de discipline est une mesure exceptionnelle. Le conseil de discipline est saisi par le Chef d’établissement à son initiative ou sur demande de l’équipe éducative en cas de faute grave ou après avertissements réitérés. L’élève, ainsi que ses parents ou tuteurs, sont convoqués par lettre recommandée

Composition

Le conseil de discipline est composé par les personnes suivantes :

Déroulement

Le conseil est présidé par le Chef d’établissement. En présence de l’élève et de ses parents (éducateurs ou tuteur), à l’exclusion de toute autre personne, le conseil examine le dossier. Après le rappel des faits, toutes les personnes présentes sont invitées à exprimer leur avis.

L’élève et ses parents (éducateur ou tuteur) quittent la séance pour les délibérations. Ces délibérations sont soumises à l’obligation de secret. Le Chef d’établissement transmet la décision à l’élève et ses parents. Cette information est toujours confirmée par écrit

Le chef d’établissement, Yann Léandre